Mentions légales

1. Identification des éditeurs

Le site mees-habitat.fr est édité conjointement par les trois membres du collectif Mées Habitat :

ALEX
Forme juridique : SARL au capital de 8 000,00 €
Siège social : 6 Avenue de Mont-de-Marsan, 40270 Grenade-sur-l'Adour
Établissement (Mées Habitat) : 180 rue des Rossignols, ZA Mamoura Nord, 40090 Saint-Avit
SIREN : 383 260 155 | TVA Intracommunautaire : FR 95 383 260 155

FORMES ACTUELLES
Forme juridique : SARL au capital de 8 000,00 €
Siège social : Pôle d'Activité Bâtiment 5D, 688 rue du Marensin, 40990 Mées
SIREN : 528 260 979 | TVA Intracommunautaire : FR 53 528 260 979

Lisa Marie Heuty (LMHEUTY)
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse professionnelle : 22 rue Chanzy, 40100 Dax
SIREN : 822 659 850 | TVA Intracommunautaire : FR 26 822 659 850

Directeurs de la publication : Les représentants légaux des trois structures co-éditrices.
Contact : [Téléphone du collectif] | [Email de contact du collectif]


2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.


3. Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive et conjointe des membres du collectif MEes Habitat, ou font l'objet d'un droit d'utilisation régulier.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse écrite des co-éditeurs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Données personnelles et Cookies
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles. Les données collectées via les formulaires de contact sont destinées exclusivement aux membres du collectif Mées Habitat pour le traitement de vos demandes.
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